Modèle arrêté - admission à la retraite CNRACL (pension normale) Fichier DOCX - 19.04 Ko Mise à jour le 30/01/2024
Arrêté de prise en compte d'une activité professionnelle durant la disponibilité pour convenances personnelles Fichier DOCX - 27.71 Ko Mise à jour le 21/12/2023
Fiche statut n°21 - Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle Fichier PDF - 652.41 Ko Mise à jour le 02/04/2025
Arrêté d'attribution de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle Fichier DOCX - 26.9 Ko Mise à jour le 16/11/2023
Délibération instaurant la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle Fichier DOCX - 28.32 Ko Mise à jour le 16/11/2023
Circulaire relative à la mise en oeuvre des critères pour l'attribution des congés bonifiés Fichier PDF - 217.74 Ko Mise à jour le 15/09/2023
Parcours-de-formation-professionnalisation-rh-Structuration de la paie- DGAFP Fichier PDF - 738.07 Ko Mise à jour le 13/01/2025
GUIDE sur les obligations et les responsabilités en matière de cybersécurité Fichier PDF - 4.21 Mo Mise à jour le 23/11/2022
Guide 2022 Cybersécurité sensibilisation des agents des collectivités Fichier PDF - 2.57 Mo Mise à jour le 23/11/2022
Formulaire demande de rendez-vous Conseil en Evolution Professionnelle 1er niveau Fichier DOCX - 61.28 Ko Mise à jour le 04/11/2022
Les fondamentaux de la prévention du risque d'exposition à l'amiante Fichier PDF - 1.77 Mo Mise à jour le 01/04/2022
Modèle arrêté suspension obligation vaccinale (contractuel) Fichier DOCX - 29.81 Ko Mise à jour le 29/09/2021
Modèle arrêté suspension obligation vaccinale (fonctionnaire) Fichier DOCX - 30.21 Ko Mise à jour le 29/09/2021
Modèle arrêté suspension passe sanitaire (contractuel) Fichier DOCX - 28.61 Ko Mise à jour le 29/09/2021
Modèle arrêté suspension passe sanitaire (fonctionnaire) Fichier DOCX - 29.08 Ko Mise à jour le 29/09/2021
Modèle arrêté exclusion temporaire de fonctions (contractuel) Fichier DOC - 38 Ko Mise à jour le 28/07/2023
Lettre avertissement : sanction disciplinaire (contractuel) Fichier DOCX - 21.58 Ko Mise à jour le 12/06/2023
Lettre ouverture procédure disciplinaire (fonctionnaire titulaire) Fichier DOCX - 46.27 Ko Mise à jour le 05/07/2021
Lettre ouverture procédure disciplinaire (contractuels) Fichier DOCX - 46.38 Ko Mise à jour le 05/07/2021
Modèle arrêté réintégration après suspension fonctions (fonctionnaires titulaires) Fichier DOC - 31.5 Ko Mise à jour le 28/07/2023
Modèle arrêté réintégration après suspension fonctions (contractuels) Fichier DOC - 31.5 Ko Mise à jour le 28/07/2023
Modèle d'arrêté suspension fonctions (fonctionnaires titulaires) Fichier DOC - 33 Ko Mise à jour le 28/07/2023
