Organiser les archives

Mis à jour le 27/07/2023.

Illustration du CDG44

 

Mode d'emploi pour gérer les archives dans une collectivité

Sommaire de cette rubrique

  • Que sont les archives ?

    Toute administration produit et reçoit de l’information dans le cadre de son activité. Ces documents prennent la qualité d’archives publiques dès...
  • Fiches archives

    Découvrez les fiches pratiques rédigées par notre équipe d’archivistes afin de vous accompagner dans les problématiques de gestion de vos...

Suivre l'actualité

  • Actualité juridique et statutaire

    Fin de la tolérance des jours non couverts par une prolongation d’un arrêt de travail au titre des IJSS

    Depuis le 1er septembre 2024, l’Assurance Maladie a modifié les règles de versements d’IJSS concernant les périodes non couvertes par un arrêt de travail de moins de 48 heures en...

  • Actualité juridique et statutaire

    Ethique et déontologie : quelles obligations pour les employeurs territoriaux ?

    ETHIQUE ET DÉONTOLOGIE Référent déontologue, alerte éthique, référent laïcité et médiation. Quelles obligations pour les employeurs territoriaux ? Quels dispositifs mis en place...