Modèle arrêté réintégration après suspension fonctions (fonctionnaires titulaires) Fichier DOC - 31.5 Ko Mise à jour le 28/07/2023
Modèle arrêté réintégration après suspension fonctions (contractuels) Fichier DOC - 31.5 Ko Mise à jour le 28/07/2023
Modèle d'arrêté suspension fonctions (fonctionnaires titulaires) Fichier DOC - 33 Ko Mise à jour le 28/07/2023
Gr 4 arrêté mise à la retraite d'office (fonctionnaire titulaire) Fichier DOCX - 25.36 Ko Mise à jour le 05/07/2021
Gr 3 arrêté ETF 16 jours à 2 ans avec sursis (fonctionnaire titulaire) Fichier DOC - 39.5 Ko Mise à jour le 05/07/2021
Gr 3 arrêté ETF 16 jours à 2 ans (fonctionnaire titulaire) Fichier DOC - 36.5 Ko Mise à jour le 05/07/2021
Gr 2 arrêté ETF 4 à 15 jours avec sursis (fonctionnaire titulaire) Fichier DOC - 38.5 Ko Mise à jour le 05/07/2021
Gr 2 arrêté abaissement échelon (fonctionnaire titulaire) Fichier DOC - 38.5 Ko Mise à jour le 05/07/2021
Gr 2 arrêté radiation tableau d'avancement (fonctionnaire titulaire) Fichier DOC - 38 Ko Mise à jour le 01/07/2021
Gr 1 arrêté ETF 1 à 3 jours (fonctionnaire titulaire) Fichier DOC - 35.5 Ko Mise à jour le 01/07/2021
Gr 1 lettre d'avertissement (fonctionnaire titulaire) Fichier DOCX - 21.4 Ko Mise à jour le 01/07/2021
Guide du FNCDG "appréhender la gestion des RH dans les collectivités territoriales" Fichier PDF - 877.81 Ko Mise à jour le 16/02/2021
Circulaire avancement de grade / avt échelon spécial / LDG 2021 Fichier PDF - 1.76 Mo Mise à jour le 14/01/2021
DOC 1 GENERALITES POUR LA PROCEDURE AVANCEMENT DE GRADE Fichier PDF - 286.53 Ko Mise à jour le 21/12/2020
Avenant contrat de travail modification rémunération Fichier DOCX - 26.48 Ko Mise à jour le 16/05/2023
CIRCULAIRE modalités d'échanges avec le SSTT du CDG - année 2020 Fichier PDF - 1.01 Mo Mise à jour le 17/08/2020
Simulateur de calcul indemnité de rupture conventionnelle Fichier XLSX - 43.62 Ko Mise à jour le 13/05/2024
Fiche archives n°22 Dépot aux Archives Départementales Fichier PDF - 598.94 Ko Mise à jour le 08/10/2020
Modèle arrêté réintégration après congé parental (à c/ du 07.08 Fichier DOCX - 28.07 Ko Mise à jour le 28/07/2023
Modèle arrêté de renouvellement de congé parental (à c/ du 07.08 Fichier DOCX - 28.15 Ko Mise à jour le 28/07/2023
Modèle arrêté de mise en congé parental (à c/ du 07.08 Fichier DOCX - 27.8 Ko Mise à jour le 28/07/2023
Arrêté de radiation des cadres suite à rupture conventionnelle (contractuels en CDI) Fichier DOCX - 27.05 Ko Mise à jour le 13/05/2024
Arrêté de radiation des cadres suite à rupture conventionnelle (fonctionnaires) Fichier DOCX - 27.43 Ko Mise à jour le 13/05/2024
Fiche archives n°21 Réglementation des éliminations d'archives Fichier PDF - 854.2 Ko Mise à jour le 08/10/2020
