Organiser les archives

Mis à jour le 27/07/2023.

Illustration du CDG44

 

Mode d'emploi pour gérer les archives dans une collectivité

Sommaire de cette rubrique

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    Toute administration produit et reçoit de l’information dans le cadre de son activité. Ces documents prennent la qualité d’archives publiques dès...
  • Fiches archives

    Découvrez les fiches pratiques rédigées par notre équipe d’archivistes afin de vous accompagner dans les problématiques de gestion de vos...

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    Ethique et déontologie : quelles obligations pour les employeurs territoriaux ?

    ETHIQUE ET DÉONTOLOGIE Référent déontologue, alerte éthique, référent laïcité et médiation. Quelles obligations pour les employeurs territoriaux ? Quels dispositifs mis en place...
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    Modification des exonérations des cotisations salariales et contributions concernant les apprentis

    A compter du 1er mars 2025, suite à la publication de la loi n°2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025.