Archives DVE 2019

Message d'erreur

  • Le fichier n'a pas pu être créé.
  • Le fichier n'a pas pu être créé.
  • Le fichier n'a pas pu être créé.
  • Le fichier n'a pas pu être créé.

Mis à jour le 18/05/2020.

Arrêtés des DVEinfo-icon du cdg 44 de l'année 2019

Trimestre 1

JANVIER

 

FEVRIER

 

MARS

 

Arrêté d'annulation

 

 

trimestre 2

avril

 

mai

 

juin

 

arrêté d'annulation
 

trimestre 3

juillet

 

arrêté d'annulation JUILLET

 

AOUT

 

arrêté d'annulation aout

 

SEPTEMBRE

 

ARRété d'annulation septembre

 

 
Trimestre 4
octobre

 

arrété d'annulation octobre

 

novembre

 

arrété d'annulation novembre
 

 

décembre

 

arrêté d'annulation décembre

 

Arrêtés des DVE du CNFPTinfo-icon  de l'année 2019

trimestre 1

janvier

 

février

 

mars

 

 

TRIMESTRE 2

avril

 

mai

 

juin

 

 

TRIMESTRE 3

juillet

 

août

 

septembre

 

 

trimestre 4

octobre

 

novembre

 

décembre

 

 

Arrêté d'annulation  cnfpt

 

Suivre l'actualité

  • Actualité juridique et statutaire

    Ethique et déontologie : quelles obligations pour les employeurs territoriaux ?

    ETHIQUE ET DÉONTOLOGIE Référent déontologue, alerte éthique, référent laïcité et médiation. Quelles obligations pour les employeurs territoriaux ? Quels dispositifs mis en place...
  • Actualité juridique et statutaire

    Modification des exonérations des cotisations salariales et contributions concernant les apprentis

    A compter du 1er mars 2025, suite à la publication de la loi n°2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025.